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SITE, CI-APRÈS “LE SITE”

www.famillefaisant.com

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE

Monsieur Charles Faisant

 

EDITEUR DU SITE, CI-APRÈS “L’EDITEUR”

DOMAINE SAINTE CÉCILE DU PARC

SCEA au capital de 2.501.000 euros,

dont le siège social est à PÉZENAS (34120), campagne Saint Cécile du Parc, immatriculée au RCS de BÉZIERS D sous le numéro 481 066 447

contact@famillefaisant.com

 

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE, CI-APRÈS “LE RÉALISATEUR”

AGENCE CREATIVO

SARL au capital de 1.000 euros,

dont le siège social est à BEZIERS (34500), rue française n°38, immatriculée au RCS de BEZIERS sous le numéro 535 048 508

contact@agencecreativo.com

 

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH

SAS au capital de 10.000.000 euros

Code APE 6202A

dont le siège social est à ROUBAIX (59100), rue Kellermann n°2, immatriculée au RCS de ROUBAIX-TOURCOING sous le numéro 424 761 4.

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ARTICLE 1 – CONTENU DU SITE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires.

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ARTICLE 2 – GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’Éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
 
 

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ARTICLE 4 – LIENS HYPERTEXTES

Le Réalisateur et l’Éditeur du Site déclinent toute responsabilité quant à toute information rendue accessible depuis le Site via un lien quel qu’il soit, lesdites informations n’étant pas sous leur contrôle.

La mise en place par-vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.

L’Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.

 

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Les informations que vous communiquerez sont exclusivement destinées à l’Éditeur et ne seront jamais utilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles vous les avez communiquées.

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